Déposée le 24 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURSYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTS PREMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURSYSTEM domicilié(e) 10, rue Monge, 75005 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE LAILLE-WINZELBERG - France.
La marque ARTS PREMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOURSYSTEM SARL - 10, rue Monge, 75005 PARIS - France
MAITRE LAILLE-WINZELBERG - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Agence de voyages et communications
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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